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Guide des règlementations européennes pour l'exploitation des drones en 2024

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Actualités

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30/11/2023

30/11/2023

30/11/2023

30/11/2023

L'utilisation des drones a considérablement évolué ces dernières années, tout comme les règlementations régissant leur utilisation en Europe. Si vous êtes un exploitant existant ou un nouvel arrivant dans le domaine des drones, il est crucial de comprendre les règles en vigueur pour mener vos opérations en toute légalité. Voici un guide complet sur les différents scénarios de vol, les formations requises pour les télépilotes et les dernières spécifications concernant les catégories de drones.

Pour les exploitants d'UAS avant le 1er janvier 2024, opérant selon les scénarios nationaux S1/S2/S3 :

Si vous êtes déjà un exploitant de drones, déclaré avant le 1er janvier 2024 et opérant selon les scénarios nationaux S1/S2/S3, vous pouvez poursuivre vos activités dans ce cadre jusqu'au 31 décembre 2025. Vous avez la possibilité d'embaucher des télépilotes munis d'un CATT et d'une formation pratique. Toutefois, il n'est pas autorisé d'ajouter de nouveaux scénarios nationaux à votre déclaration existante, mais vous pouvez la modifier, notamment en ce qui concerne la liste des drones. De plus, il est envisageable de vous déclarer en tant qu'exploitant selon les STS, à condition de respecter toutes les exigences applicables.

Pour les nouveaux exploitants d'UAS souhaitant opérer à partir de 2024 sans demander d'autorisation d'exploitation :

Si vous êtes un nouvel arrivant dans le secteur des drones et que vous prévoyez d'opérer à partir de 2024 sans solliciter d'autorisation d'exploitation, sachez que vous ne pourrez pas vous déclarer pour les scénarios nationaux S1/S2/S3, même si vos télépilotes sont formés. Votre seule option sera d'opérer dans le cadre de la catégorie Ouverte, à moins que cette dernière ne convienne pas à vos activités, auquel cas vous pourrez vous déclarer selon un scénario standard européen STS. Il est impératif que tous vos télépilotes suivent une formation aux STS, comprenant le volet théorique du CATS ainsi que la formation pratique associée.

Pour les télépilotes à partir de 2024 :

Même si vous êtes formé en tant que télépilote, il vous sera impossible de vous déclarer comme nouvel exploitant pour les scénarios nationaux S1/S2/S3. Néanmoins, avec un CATT et une formation pratique, vous pouvez travailler pour un exploitant déjà déclaré selon les scénarios nationaux. Si vos formations ne sont pas achevées, vous aurez la possibilité de passer le CATT et de suivre une formation pratique après 2024, et ce jusqu'à la fin de 2025. Par ailleurs, avec un CATS (volet théorique STS) et une formation pratique STS, vous pouvez soit travailler pour un exploitant opérant selon les STS, soit créer votre propre exploitation conformément à ces scénarios. Le CATS vous offre également une équivalence pour travailler avec un exploitant opérant selon les scénarios nationaux.

Concernant les vols en catégorie ouverte (utilisation loisir ou professionnelle) :

À partir de 2024, tous les nouveaux modèles de drones mis sur le marché devront être classés (C0/C1/C2/…). Cependant, les anciens modèles de drones sans classification, commercialisés avant 2024 (tels que le Mini2, Mini3, Air2S, etc.), pourront continuer à être vendus et utilisés sans contrainte.

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